Certification de système de management
Contenu du règlement de certification
- Entrée en matière et présentation
- Domaine de définitions
- La mise en oeuvre du système de certification et ses différentes étapes
- L'octroi et le maintien du certificat
- La durée et validité du certificat
- L'utilisation de la marque et du logo EdelCert & InSpectorat
- Le principe de contrôle, suspension ou retrait d'un certificat
- La liste des organismes certifiés (voir également ci-dessus l'onglet Certifications et labels)
- La résiliation et le renoncement
- La confidentialité
- Les appels, plaintes et contestation (voir également ci-dessus l'onglet Certifications et labels)
- Les frais de certification
- Les devoirs d'un organisme certifié
- Les demandes de modification d'une certification