Certification de système de management

Contenu du règlement de certification

  1. Entrée en matière et  présentation 
  2. Domaine de définitions
  3. La mise en oeuvre du système de certification et ses différentes étapes
  4. L'octroi et le maintien du certificat
  5. La durée et validité du certificat
  6. L'utilisation de la marque et du logo EdelCert & InSpectorat
  7. Le principe de contrôle, suspension ou retrait d'un certificat
  8. La liste des organismes certifiés (voir également ci-dessus l'onglet Certifications et labels)
  9. La résiliation et le renoncement
  10. La confidentialité
  11. Les appels, plaintes et contestation  (voir également ci-dessus l'onglet Certifications et labels)
  12. Les frais de certification
  13. Les devoirs d'un organisme certifié
  14. Les demandes de modification d'une certification
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